Procédure pour l'adoption de la charte de l'Apsecc lors du CA

Christian notre président propose le texte suivant pour ouvrir un échange en vue de l'AG : Vous pouvez faire un commentaire en cliquant sur le bouton "commentaires" ci-dessus.
"La procédure pour les votes sur les amendements au texte "Chartre APSECC 2016" proposé par le CA (52 amendements ont été envoyés par les sections) va être délicate :
Pas facile d'imaginer une procédure qui permette un débat réellement démocratique tout en ne dépassant pas les 2h30 prévues pour débats, votes et pause ! ... Après long débat au CA, voici la procédure imaginée :
Chaque amendement (paragraphe entier) proposé par une section sera soumis à vote spécifique (après un assez court débat) pour décider s'il remplace ou non le texte du "paragraphe provisoire" correspondant.
Voici comment : Sur chacun des "paragraphe" de la Charte, lors du débat sur le premier des amendements à débattu, le "paragraphe provisoire" sera celui qui avait été proposé par le CA
On débat donc pour mieux discerner ce qui est plus intéressant : amendement étudié ou  "paragraphe provisoire" puis on vote (amendement adopté ou rejeté ou "s'abstient") 
Si l'amendement est adopté, il devient le  "paragraphe provisoire" lors du débat sur l'amendement proposé par une autre section ; s'il est rejeté, on maintient le  "paragraphe provisoire" jusqu'à ce qu'il ne soit pas remplacé par un vote.
Lorsqu'on a débattu de l'ensemble des amendements proposés par les sections sur un paragraphe, le  "paragraphe provisoire" devient paragraphe adopté par l'AG en vue du vote final sur l'ensemble du texte.
Et on passe au "paragraphe suivant.  ... A la fin on a un nouveau texte issu des 52 débats et votes et on procède au "vote final" qui achèvera ce travail."

  Bien cordialement
  Belles fêtes de Noël
  Christian  6 rue de Provence 44550 MONTOIR-de-Bretagne  Tél : 02 40 45 50 40

 
Commentaires (3)

1. David Luc 01/02/2016

La procédure a été longue, mais a permis un débat en une adoption démocratique !

2. VERKINDERE 18/12/2015

Merci, Luc, pour tes encouragements à mes élucubrations !

3. David Luc 17/12/2015

Je ne suis pas très fort au niveau des procédures. Mais si celle-ci permet un débat serein et un accord final en un temps record, c'est super

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